Catégorie ouverte (vol de loisir)

Catégorie ouverte (vol de loisir)

La catégorie Ouverte regroupe les pratiques jugées de faible risque. C’est dans cette catégorie que l’on retrouve les opérations d’UAS dites « de loisir ». Les drones de classes C0 à C4 pourront y voler sans demande d’autorisation particulière, à condition pour les pilotes de s’être déclarés sur la plateforme AlphaTango.

Pas besoin de s’inquiéter d’aspects techniques poussés, tant que le matériel se conforme à la réglementation européenne. (Marque CE avec indication de la classe du drone, étiquette portant le numéro d’exploitant d’UAS, etc.)

Attention, on ne pourra réaliser de vols en « hors vue » dans cette catégorie, ni piloter d’UAS de plus de 25 kg.

Les sous-catégories d'utlisation

La catégorie Ouverte se divise en trois sous-catégories (A1, A2 et A3), qui dépendent des risques de l’opération prévue avec le drone.

• A1 : Le vol à proximité des personnes est autorisé et le vol au-dessus des personnes est toléré pour les UAS de moins de 900 g. (classes C0 et C1)
• A2 : Le vol est autorisé jusqu’à 30 m des personnes ou à 5 m avec la fonction « basse vitesse » pour les drones de moins de 4 kg. (classe C2)
• A3 : Le vol est autorisé à plus de 150 m des zones résidentielles, commerciales, industrielles ou récréatives pour les drones de moins de 25 kg. (classes C3 et C4)

Formation requise

Une formation est demandée pour le pilotage de drones de plus de 250 g (ou de moins de 250 g, mais munis d’équipements capables d’enregistrer des données comme un appareil photo ou une caméra). Il faudra pourtant attendre juillet 2022, pour que cette formation soit adaptée aux exigences de la catégorie Ouverte. Par conséquent, afin de permettre aux pilotes de voler dans la catégorie Ouverte dès le 1er janvier 2021 (avec leurs anciens drones non conformes aux nouvelles réglementations), une formation provisoire est disponible. Elle permettra de voler dans la catégorie Ouverte dite « limitée ».

Catégorie Ouverte limitée, faites voler vos anciens drones

Jusqu’au 1er juillet 2022, les UAS sans classe (anciens modèles sans marque CE et sans indication de classe C0, C1, C2…) pourront voler, en respectant les limitations définies en fonction de leur masse :

• UAS de moins de 500 g : Vol à proximité des personnes autorisé
• UAS de moins de 2 kg : Vol à une distance de 50 m
• UAS de moins de 25 kg : Vol à une distance de 150 m des zones résidentielles, commerciales, industrielles et récréatives.

Après le 1er juillet 2022, ces anciens drones pourront voler en catégorie A1 (pour les drones de moins de 250 g) et en catégorie A3 (pour les drones de moins de 25 kg).

Attention : aucun drone non conforme aux nouvelles réglementations (sans marque CE et sans indication de classe C0, C1, C2…) ne pourra plus voler à moins de 50 m des personnes ou en catégorie A2.

À noter que le vol en catégorie Ouverte n’est autorisé que dans les zones dites « de loisir ». Le pilotage de drone à proximité des aérodromes, en agglomération ou encore dans les parcs nationaux est donc interdit. Si c’est votre objectif, il vous faudra basculer dans la catégorie Spécifique.

Sources : https://lesdroners.fr/univers-drone/reglementation-drone/classe-drone/